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Ce document est utilisé par défaut. Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires. Saisir la Cijap Contacter la Cijap. Marchés publics de prestations intellectuelles. Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Arrêté du 19 janvier portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

Nom: le ccag-pi 2009 au format word
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Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives a applicables aux marchés publics de travaux NOR: Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Notice du CCAG travaux. Lors d’un marché le CCAG peut être complété par des clauses particulières qui fixe des modalités spécifiques pour le marché en cours, il s’agit alors du CCAP. Arrêté du 16 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics industriels.

Textes de la commande publique Accueil « Textes ». Les cahiers des clauses administratives générales CCAG. Concertation en vue de la modification du CCAG travaux Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Évènements Des moments utiles, pratiques et conviviaux pour découvrir les marchés publics Participer.

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Cahiers des Clauses Techniques Générales Les cahiers des clauses techniques générales CCTG fixent les dispositions fogmat applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous. Arrêté du 8 septembre portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux NOR: Les différents types de marchés publics Les exceptions « classiques » aux marchés publics La passation des marchés L’exécution des marchés Les recours contentieux liés à la passation des contrats de la commande publique La dématérialisation des procédures des marchés publics Conseils aux acheteurs Cahiers des clauses administratives générales et techniques Les formulaires à télécharger Le recensement économique des marchés Les taux applicables pour le calcul des intérêts moratoires.

Les CCAG version 2009 : notices, pdf, et liens

Le cadre réglementaire européen Marchés publics Marchés de partenariat Concessions et délégations Les groupements d’intérêt public Facturation électronique.

Les cahiers des clauses techniques worc CCTG fixent les dispositions techniques applicables aux catégories de marchés précisées ci-dessous.

Marchés publics de fournitures courantes et de services. Marchés publics de prestations intellectuelles. J02 Répondre aux AO.

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CCAG applicable aux travaux. Les cahiers des clauses formta générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés. Lien du vers Legifrance. Les rubriques du portail Institutions locales Finances locales Compétences Fonction publique territoriale Commande publique.

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Télécharger les CCAG-PI CCAG-FCS CCAG-travaux CCAG-MI

Code des marchés publics Cahiers des Clauses Administratives Générales Les cahiers des clauses administratives générales CCAG fixent les dispositions applicables à chaque catégorie de marchés.

Notice du CCAG fournitures courantes et prestations de services.

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Arrêté du 19 fofmat portant approbation du cahier des clauses administratives générales des marchés publics de fournitures courantes et de services – NOR: Pensez donc à le télécharger.

Un projet de proposition de modification du cahier des clauses administratives générales aux travaux Définition des besoins Estimation des montants, spécifications des logiciels et progiciels pour collectivités.

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Retrouvez sur cette fiche pratique l’ensemble des CCAG version Le pouvoir dcag-pi peut décider ou non de se référer à un CCAG. Ce document est utilisé par défaut.

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CCAG applicable aux prestations intellectuelles. Si le pouvoir adjudicateur choisit de ne ccag-;i faire référence à un CCAG, il devra intégrer, dans le CCAP, les dispositions nécessaires à la bonne exécution des prestations. Arrêté du 16 septembre Fiche explicative Le texte abrogé: Newsletters Toutes l’infos sur les marchés publics dans votre boîte S’inscrire. Marchés publics de travaux.