TÉLÉCHARGER DEMANDE DIMMATRICULATION CNSS MAROC

Immatriculation cyclomoteur acheté d’occasion en France jamais immatriculé Vous achetez un cyclomoteur d’occasion jamais immatriculé en France, vous souhaitez l’immatriculer. Indemnités journalières de maternité Si vous êtes enceinte et salariée, vous avez droit à des indemnités journalières de maternité, si un arrêt de travail est nécessaire par la proximité de votre accouchement. Obtenir le formulaire de l’immatriculation des salariés Déposer le dossier Retirer les cartes d’immatriculations des salariés. Numéro d immatriculation cnps – 1 message. Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Bon à savoir Recours administratif.

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Demande de modification des informations relatives à l’assuré. Recherchez une lettre Rechercher. S Paiement de la taxe sur la valeur ajoutée T. Gestion de la paie Maroc: A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle Personnes physiques Paiement de l’impôt sur le revenu I. Où et comment affilier votre entreprise? Déclaration sur l’honneur de non immatriculation à la C.

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Comment procéder à l’immatriculation de vos salariés? Attente avant étape suivante.

Modèles de lettres pour Immatriculation cnss

Je voudrais retrouver le numero d’immatriculation de m égaré – 2 messages. Demande pour être dans la même classe.

Notification du numéro d’immatriculation de l’employeur. Titre de ma demande: Obtenir le formulaire de modification de l’immatriculation Déposer le dossier Retirer le duplicata des cartes d’immatriculation.

Formulaires assurés / CNSS

Pour ce transfert de droit, les formalités et les pièces justificatives sont les suivantes: Toute reproduction strictement interdite sous peine de poursuites. Demande de perception d’allocations familiales Télécharger PDF. dekande

Aperçu demands impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Logiciel de Paie Ojraweb: Demande d’immatriculation de transporteurs par autocars Demande d’immatriculation de transporteurs par autocars. Primes et indémnités non soumises à la cotisation Recrutement: Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Concernant les enfants de moins de 21 ans: Cnss chaque enfant à votre charge et pour 6 enfants au plus, la Sécurité Sociale vous fait bénéficier des allocations familiales: Les principales attestation délivrées par la CNSS aux employeurs sont les suivantes: Quelles sont les pièces à fournir?

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Demande d’immatriculation Cnss – Aide Afrique

Demande de modification des informations relatives à l’assuré. Pour les congés de maternité: Bon à savoir Recours administratif. Dimmatriculatiom ce cas vous pouvez demander de transférer vos droits à votre conjoint e salarié e. Il existe des exceptions aux situations évoquées ci-dessus. Demande de numero d’immatriculation CNI – 2 messages.

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Aperçu et impression Propriétés Imprimer la procédure entière Imprimez l’étape: Copie certifiée conforme de l’extrait d’acte de naissance. Commentaires sur les résultats.

Commentaires sur les contacts. Faire une eRéclamation Suggérer une simplification.

Aperçu et impression

Demande de rectification de la date de naissance Télécharger PDF. Ce formulaire doit être accompagné, selon la nature de la modification, des pièces justificatives suivantes:. Aide Afrique Legal Aide-Afrique. Accusé de dépôt de la demandee d’immatriculation des salariés original. Site web de la CNSS. Pièce d’identité x 2.

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